La rédactionConvocation
Assemblée du Conseil de Village
Mardi 3 octobre 2023 à 20h15
Hôtel de la Lande, Salle du Risoud
Ordre du jour :
1. Assermentations
2. Adoption du procès-verbal du 27 juin 2023, ainsi que le
document relatif à la séance extraordinaire du 14/3/2023
3. Communications de la Présidente
4. Communications du Conseil exécutif
5. Démissions
6. Préavis 01/2023 relatif à la rénovation de l’appartement n° 22 (studio), bâtiment Sagnes 3
7. Préavis 03/2023 relatif au legs de l’horloge hydraulique de Fanny Audemars
8. Préavis 04/2023 relatif à la rénovation de l’appartement n° 42 (studio), bâtiment Sagnes 3
9. Préavis 05/2023 relatif à l’arrêté d’imposition pour l’année 2024
10. Election d’une suppléante ou un suppléant pour la Commission de Gestion
11. Divers et propositions individuelles.
Au nom du Conseil de Village
La Présidente La Secrétaire
Corinne Joseph Karine Golay
Pour rappel : sont bienvenus aux Assemblées de Village de la Fraction de Commune du Brassus, toutes les personnes âgées de 18 ans révolus, domiciliées dans la Fraction de Commune, qui résident en Suisse au bénéfice d’une autorisation depuis 10 ans au moins et domiciliées dans le Canton depuis 3 ans au moins.