Fraction de commune – Village du Brassus

Fraction de commune – Village du Brassus

Aux Membres du Conseil de Village
de la Fraction de Commune du Brassus

Convocation

Assemblée du Conseil de Village
Mardi 14 décembre 2021, 20h
au Casino du Brassus

*merci d’avance de respecter scrupuleusement les limites de distance – gel désinfectant à disposition à l’entrée de la salle
MASQUE OBLIGATOIRE

Ordre du jour:

1. Assermentations
2. Adoption procès-verbaux des 17 mai 2021, 29 juin et 6 octobre 2021
3. Communications de la Présidente
4. Communications du Conseil exécutif
5. Budget 2022
6. Préavis 5/2021: relatif à la demande d’autorisationsgénérales, d’acquisition d’immeubles, de plaider,
d’engager des dépenses imprévisibles et exceptionnelles
7. Préavis 6/2021 + addendum: relatif à la fixationdes traitements et indemnités du Conseil exécutif
et du Conseil de Village pour la législature 2021-2026
8. Préavis 7/2021: relatif à la fixation de plafonds en matièred’endettement et de risques pour cautionnement pour la législature 2021-2026
9. Divers et propositions individuelles

*les préavis sont disponibles sur le site www.brassus.ch

Au nom du Conseil de Village
La Présidente: La Secrétaire:
Corinne Joseph Paulette Reymond

Pour rappel, sont bienvenues aux Assemblées du Conseil de Village de la Fraction de Commune du Brassus toutes les personnes âgées de 18 ans révolus, domiciliées dans la Fraction de Commune, qui résident en Suisse au bénéfice d’une autorisation depuis 10 ans au moins et domiciliées dans le Canton depuis 3 ans au moins.