Commune du Chenit – Convocation

Commune du Chenit
Convocation
Séance du Conseil

Lundi 7 octobre 2019
20h00 – Salle du Conseil
Hôtel de Ville du Sentier

a.Appel nominal
b.Adoption procès-verbal de la séance du 24 juin 2019
c.Communications du Président
d.Communications de la Municipalité

Séance retransmise par Val TV

Ordre du jour:

1. Assermentations
2. Préavis N° 7/2019: Création de l’Association intercommunale pour la gestion de l’eau
3. Préavis N° 8/2019: Chalet des Grands Plats de Bise, améliorations structurelles et développement de l’accueil et la vente directe
4. Préavis N° 9/2019: Approvisionnement en eau des alpages des Begnines, de la Petite Chaux et du Chalet à Roch-Dessus
5. Préavis N° 10/2019: Prolongation du droit de superficie accordé par la Commune au Centre Sportif de la Vallée de Joux SA
6. Préavis N° 11/2019: Arrêté d’imposition pour l’année 2020
7. Divers et propositions individuelles

Au nom du Conseil communal,
Le Président: Michel Vullioud
La Secrétaire: Paulette Reymond

Séances de groupes: Groupe F3: Salle de Réception 1^er étage19h00
Groupe SOC: Salle de Conférence 2^e étage19h00
Groupe UDI: lundi 30 septembre 2019 – 20h00

Salle du Conseil communal

Rappel: En cas d’absence, merci d’informer à temps le Président Michel Vullioud – Rue G.-H. Piguet 16, 1347 Le Sentier – tél. 079 413 59 03 – mvullioud@sevjnet.ch