La rédactionProcès-verbal de la séance du mardi 12 décembre 2017, 20h15
Hôtel de Ville du Lieu
Législature 2016-2021, PV no 07
Présidence: M. Thomas Bücher,
1er Vice-Président
Scrutateurs: Mme Sophie Matthey
M. Olivier Lugrin
Secrétaire: Mme Paulette Reymond
Conseillers présents: 25
Conseillers excusés: MM. Johann Bardet, Liza Bassetti Rochat, Jean-François Chevalley, Florence Drezet, Jean-Philippe Dubois, Joëlle Farine, Fabien Loutan, Véronique Progin, Patrick Reinhardt, Georg Michel Robra, Didier Rochat, Georges-Hector Rochat, Virginie Rochat, Aldo Valceschini, Julien Viquerat
Conseiller absent: Aucun
Les rapports de commission sont disponibles sur www.lelieu.ch
ORDRE DU JOUR
1. Assermentations
2. Admission du procès-verbal du 26 septembre 2017
3. Communications du Bureau
4. Communications de la Municipalité
5. Préavis 11/2017 Budget 2018
6. Préavis 12/2017 Vente de terrain- zone industrielle de la Combe
7. Motions, interpellations, questions et propositions individuelles
M. le Président Georges-H. Rochat étant excusé pour des raisons de santé, c’est M. Thomas Bücher, 1er Vice-Président, qui souhaite la bienvenue à tous et donne la parole à la Secrétaire pour l’appel: 25 personnes sont présentes. Le quorum étant atteint, il ouvre la séance en priant l’assemblée de se lever pour demander la bénédiction du ciel sur la séance de ce soir.
Approbation de l’ordre du jour
L’ordre du jour tel que notifié sur la convocation de ce soir est accepté avec l’inversion des points 5 et 6, sur demande de M. le Vice-Président soit:
ORDRE DU JOUR
1. Assermentations
2. Admission du procès-verbal du 26 septembre 2017
3. Communications du Bureau
4. Communications de la Municipalité
5. Préavis 12/2017: Vente de terrain- zone industrielle de la Combe
6. Préavis 11/2017: Budget 2018
7. Motions, interpellations, questions et propositions individuelles
1. Assermentations
Aucune.
2. Admission du procès-verbal du 26 septembre 2017
Il est accepté par le Conseil avec une modification demandée par Mme Françoise Messer, Municipale concernant ses affirmations lors de la discussion sur le taux d’imposition soit que la Municipalité a déjà épuisé son budget d’aide aux sociétés locales. Merci à la Secrétaire, Mme Paulette Reymond
3. Communications du Bureau
M. le Vice-Président informe le Conseil des communications suivantes:
Les séances du Conseil communal 2018 sont fixées aux dates suivantes:
20 mars 2018 – 19 juin 2018 – 2 octobre 2018 et 4 décembre 2018.
Les votations auront lieu le 4 mars 2018 et le 10 juin 2018 pour la première partie de l’année.
Il donne ensuite la parole à M. le Syndic pour les
4. Communications de la Municipalité
M. le Syndic Patrick Cotting donne les informations suivantes:
– les sapins de Noël seront en vente aux endroits habituels le 13 décembre 2017
– la Municipalité a engagé un nouveau garde-forestier en la personne de M. Marc Meylan qui commencera le
1er janvier 2018
– M. Regueira terminera sa gérance à l’Hôtel de Ville du Lieu à fin décembre 2017, la Municipalité a signé un bail avec M. Jämes Cordonnier pour le 1er mars 2018
– la Société de Développement du Lieu a trouvé quelques nouvelles forces vives et peut poursuivre ses activités.
M. le Vice-Président remercie M. le Syndic pour ses communications et passe au point:
5. Préavis 12/2017 Vente de terrain- zone industrielle de la Combe
M. David Bachelard, selon l’art. 56, estime que plusieurs membres du Conseil présents ce soir sont directement concernés par l’objet du préavis et propose leur récusation.
M. le Vice-Président s’est informé auprès de la Préfecture et dans le cas présent, c’est au Conseil communal de statuer sur la récusation. Pour cet objet, il ne s’agit pas d’un cas où les membres du Conseil communal sont personnellement impliqués mais plutôt d’une Société.
Mme Caroline Penseyres demande, en cas de récusation, est-ce qu’on aurait toujours le quorum? M. le Vice-Président répond affirmativement.
Il demande le vote du Conseil sur:
– récusation totale: 1 oui, 21 non, 2 abstentions
– récusation partielle: 4 oui, 16 non, 4 abstentions
– pas de récusation: 12 oui, 9 non et 3 abstentions
Sont en cause: MM. David Bachelard, Evelyne Meylan, Raphaël Rochat, Annick Hauser et Marianne Meylan.
Comme 12 membres du Conseil communal ne souhaitent pas de récusation, tous les membres du Conseil communal resteront pour l’entier de la procédure traitant de ce préavis.
M. le Vice-Président donne la parole à M. Charles Fontannaz, rapporteur, pour la lecture du rapport de la Commission.
Il ouvre ensuite une discussion:
M. Olivier Lugrin pose la question de la réaction des fromageries mentionnées qui apprendront qu’elles recevront moins de lait. M. le Syndic ne comprend pas cette question, les fromageries concernées sont Le Lieu, Le Solliat, Vaulion et La Praz.
M. David Bachelard explique que la solution actuelle est temporaire suite à la fermeture de la fromagerie des Charbonnières en attendant que la nouvelle Société puisse avoir un nouvel outil de travail permettant de traiter tout le lait des sociétaires.
La parole n’est plus demandée.
M. le Vice-Président soumet le préavis au vote du Conseil qui l’accepte comme suit:
1) 0 avis contraire, 20 oui, 4 abstentions
2) 1 avis contraire, 21 oui, 2 abstentions
3) 1 avis contraire, 20 oui, 3 abstentions
4) 1 avis contraire, 21 oui, 2 abstentions
5) 0 avis contraire, 24 oui, 0 abstention
Soit:
Le Conseil communal du Lieu,
Vu le préavis 12/2017
Ouï le rapport de la commission désignée pour étudier ce préavis
Considérant que cet objet figure à l’ordre du jour
Décide
1. d’autoriser la Municipalité à vendre à la société coopérative de fromagerie des Combes 3’000 m2 de terrain au prix de CHF 85.-/m2
pour un prix total de CHF 255’000.- (deux cent cinquante-cinq mille)
2. d’affecter le produit de la vente moins les frais d’abornement et de géomètre à la réserve générale
3. de supprimer le montant de CHF 170’000.- affecté à la réserve équipement «zone industrielle 9282.8» et de le comptabiliser à la «réserve générale 9282.99»
4. de donner tous les pouvoirs à la Municipalité pour mener à bien cette opération
5. de donner décharge à la Commission de son mandat
M. le Vice-Président remercie le Rapporteur et les membres de la Commission pour leur travail.
6. Préavis 11/2017: Budget 2018
M. le Vice-Président demande à M. le Boursier Yves Chenaux s’il va corriger le budget après l’acceptation du préavis précédent. M. le Boursier répond qu’il ne peut pas modifier le budget, la vente n’étant pas encore effectuée, le montant figurera dans les comptes.
M. le Vice-Président ouvre une discussion:
En page 3, Alpages, MM. Olivier Lugrin et Sophie Matthey aimeraient savoir ce qu’est une barrière d’herbage périphérique.
M. Maximilien Stauber, Municipal, explique que c’est une barrière qui fait le tour de l’alpage et est à la charge du propriétaire, c’est une barrière en métal.
Page 4, Bâtiments, M. David Bachelard demande ce que veut dire: mise en passe?
Mme Sylvia Piccinin Loutan, Municipale, répond qu’il s’agit d’un changement de clés.
Concernant l’Hôtel de Ville, M. Christian Rochat voit qu’un rafraîchissement des chambres est prévu, est-ce que les sanitaires seront refaits? et quelle utilisation est prévue pour l’espace sous le toit?
Mme Sylvia Piccinin Loutan Municipale répond que la Municipalité va laisser le nouveau gérant s’installer et par la suite, décider d’un probable rafraîchissement d’une ou deux chambres. Pour le moment, il n’est pas question d’utiliser l’espace sous le toit, si les projets changent, la Municipalité présentera un préavis.
Pour la grande salle des Charbonnières, changement de mobilier, M. Olivier Lugrin aimerait connaître le sort réservé au matériel d’aujourd’hui?
Mme Sylvia Piccinin Loutan Municipale informe que la Municipalité réfléchira à la question et procédera à un tri de ce qu’il faut conserver ou non.
Routes: M. Christian Rochat a deux questions:
– dans un budget serré, faut-il vraiment mettre des drapeaux?
– il semble que le véhicule Pony est souvent en panne, vaut-il la peine de budgeter des réparations, ne faut-il pas changer le véhicule?
M. Gabriel Berciu Municipal répond que l’aménagement des entrées de villages suit un programme déjà installé dans d’autres villages. Quant au véhicule Pony, il a tellement d’utilisations et est très sollicité, il est assez récent, cela vaut encore la peine de le réparer.
M. le Syndic ajoute qu’à l’entrée des Charbonnières, le système de ralentisseurs fonctionne bien et les drapeaux apportent une esthétique qui plaît, cela donne une belle image de la Commune. M. Christian Rochat n’a rien contre mais justifie son intervention par le fait que le budget est serré.
Ajoval: M. Christian Rochat demande si la Présidente a démissionné? ou à la Fondation des Aristochats?
Mme Françoise Messer Municipale répond qu’il s’agit de la Fondation des Aristochats, qui est privée. Tous les membres du Conseil ont reçu un courrier de l’autorité de surveillance demandant des réponses dans un délai précis, à la suite de cela, la Présidente a effectivement démissionné. Le Conseil s’est entretenu avec l’autorité de surveillance et a reçu aujourd’hui un courrier qui demande entre autres beaucoup plus de communication et d’informations par le Conseil de Fondation pour le futur.
C’est une grande responsabilité, des mesures sont prises pour la poursuite des activités et la façon de les poursuivre pour que cela soit viable dans l’avenir.
En page 17, compte 323 4232 Alpages, loyers: champs/cabanes/gent. Mme Caroline Penseyres demande des précisions.
M. Maximilien Stauber Municipal répond qu’il s’agit de l’arrachage de la gentiane.
Hangar du Séchey, entretien du bâtiment, M. Christian Rochat s’enquiert de l’augmentation de fr. 2000.- à fr. 10’000.-, pour quelle raison?
Mme Sylvia Piccinin Loutan Municipale répond qu’il faut refaire les fenêtres.
En page 18, 354 Eglises, loyer fr. 1000.- à quoi cela correspond-il demande
M. Pierre-Henri Barraud?
Mme Sylvia Piccinin Loutan Municipale explique qu’il s’agit d’une estimation de locations confirmée par M. le Boursier.
M. le Syndic précise concernant la location des églises qu’il s’agit souvent de concerts qui n’arrivent déjà pas à couvrir leurs frais, si la situation change il est vrai que l’on pourrait demander une location, toutefois les concerts font venir du monde.
Page 19 Congélateur, locations, augmentation des revenus de fr.3000.-, M. Olivier Lugrin en demande la raison?
M. le Boursier informe qu’à côté du Congélateur il y a un local qui n’était pas loué auparavant mais qui l’est maintenant.
Mme Caroline Penseyres demande pourquoi l’achat du bâtiment aux Charbonnières décidé récemment ne figure pas ici?
M. le Syndic précise que l’achat est en cours de finalisation.
Buvette terrain foot Charbonnières,
M. Pierre-Henri Barraud s’étonne qu’elle soit totalement gratuite?
Mme Sylvia Piccinin Loutan Municipale répond qu’il s’agit d’une aide aux sociétés locales. M. Pierre-Henri Barraud confirme son étonnement que ce soit totalement gratuit. M. le Syndic répond que la buvette des Charbonnières n’est pas louée et la société utilisatrice est soutenue par la Commune; par ailleurs, elle n’a pas de revenus. Si cette buvette était mise à disposition d’une autre activité, ce serait possible mais son statut n’est pas compatible à cela.
M. Christian Rochat, au compte 430.3192, taxes sur les véhicules, dans les forêts, elles sont exonérées, pour les forêts?
M. le Boursier confirme qu’une certaine catégorie de taxes sont en effet exonérées.
Déneigement: M. Christian Rochat demande pour quelle raison il faut aller charger du sel au Sentier?
M. Gabriel Berciu Municipal explique qu’il faudrait construire un silo au Lieu mais il a été décidé d’aller charger le sel au Sentier.
M. le Boursier confirme que selon le calcul fait à l’époque, c’était une décision préférable.
M. Christian Rochat estime qu’il y a un bel outil de travail au Lieu où on pourrait mettre un silo.
M. Gabriel Berciu Municipal précise qu’actuellement, il est préférable d’aller charger au Sentier plutôt que d’ouvrir des sacs.
M. Pierre-Henri Barraud demande, concernant l’incinération des déchets carnés, si la somme prévue est une participation de la Commune?
M. Bernard Rochat Municipal explique que la Commune du Chenit gère cette incinération, la répartition se fait selon le nombre d’UGB, de plus, il y a un subside cantonal, l’utilisation est très réglementée, le paysan participe aussi.
M. David Bachelard, sur la participation communale aux frais de la déchetterie cpte 450.3521, s’enquiert, au vu du projet de rénovation au Chenit, est-ce que cette participation va «exploser»?
M. Bernard Rochat Municipal répond que pour ce projet, bien que situé sur la Commune du Chenit, les autres Communes ont participé à son élaboration qui comprend une partie de déchetterie industrielle qui sera facturée aux entreprises utilisatrices. La Municipalité n’espère par une «explosion» des coûts.
Mme Caroline Penseyres a la même remarque que M. David Bachelard, regrette d’être mise devant le fait accompli, estime qu’actuellement la déchetterie n’est pas gérée de façon optimale pour les autres Communes.
Mme Sylvie Aubert, en tant que Présidente de la Commission ASIVJ où chaque fois on parle de l’utilisation des bâtiments par la Commune du Chenit, il serait bon de bien négocier un investissement utilitaire, comment le faire si le préavis a déjà été accepté à la Commune du Chenit?
M. Bernard Rochat Municipal précise que ce dossier devait être déposé dans un délai permettant l’obtention d’un subside fédéral.
M. le Syndic informe qu’à ce jour la Commune n’a signé aucune convention, c’est à discuter.
Mme Françoise Messer Municipale, concernant l’Association scolaire, confirme que les loyers sont élevés, le calcul est dû aux amortissements basés sur 30 ans. Quant aux réflexions sur l’avenir des écoles à La Vallée, suite au manque de locaux, un groupe de travail est créé où les trois Communes sont représentées.
Mme Caroline Penseyres recommande que l’on veille à l’isolation des plafonds dans l’étude de nouveaux locaux.M. Christian Rochat relève la somme de fr. 97’000.- participation Gendarmerie?
M. le Syndic annonce que le montant a diminué mais il s’agit de notre participation générale pour la sécurité de notre Commune qui permet que notre région est bien épargnée.
M. Bruno Moutarlier estime ce montant raisonnable.
M. Pierre-Henri Barraud voudrait connaître la raison de la diminution?
M. le Boursier répond que le montant est fixé par rapport au point d’impôt.
M. Pierre-Henri Barraud, au compte 641, Inhumations, le compte s’équilibre, s’agit-il d’un ajustement?
M. Gabriel Berciu Municipal répond que les Pompes funèbres de la Vallée de Joux sont gérées par les Communes, c’est un service à la population.
M. Pierre-Henri Barraud, concernant le Service des Eaux, constate une différence d’environ fr. 11’000.-? Pour quel motif?
M. Lionel Baruchet Municipal répond que c’est en raison des amortissements.
A la page des investissements potentiels, M. Bruno Moutarlier trouve important que les aménagements proposés restent dans nos moyens, estime que c’est une preuve de confiance à la Municipalité, espère que cette confiance est justifiée pour l’avenir de la Commune.
Dans le budget du Centre sportif, M. Christian Rochat aimerait des précisions sur le point travaux divers pour fr. 100’000.-, que sont ces travaux? A-t-on prévu la fermeture des galeries de la salle de gym?
M. le Syndic répond que la fermeture des galeries n’est pas prévue, ce montant est destiné à financer des travaux d’entretien courant. Un audit de contrôle général a été demandé au vu de l’importance croissante du Centre.
M. Pierre-Henri Barraud, au sujet du déficit d’exploitation à la charge des Communes, comment se situe-t-on par rapport à d’autres Centres?
M. le Syndic confirme que notre Centre est bien mais son exploitation a un coût.
Mme Marine Meylan s’inquiète de la prochaine application RIE3, est-ce que la situation a été anticipée?
M. le Syndic répond que M. Pascal Broulis, Conseiller d’Etat, a décidé la mise en place de la RIE3 sans attendre la décision fédérale.
L’effet pour la Vallée de Joux est encore à voir, l’impact n’est pas connu, il est difficile de faire des simulations. Pas de souci pour le Centre sportif, c’est un bel outil bien utilisé.
M. Olivier Lugrin déplore la coloration des chiffres du budget du Centre sportif qui en rend la lecture difficile.
M. le Syndic prend note et demandera le changement.
En réponse à M. Bruno Moutarlier,
M. le Syndic confirme que la situation est difficile, la Municipalité a pris acte des remarques de la commission du budget, c’est bien sa volonté d’en tenir compte. Mais la situation n’est pas trop pessimiste, la Commune a encore de belles perspectives.
La discussion n’étant plus demandée,
M. le Vice-Président soumet le budget 2018 au vote du Conseil qui l’accepte à l’unanimité, sans avis contraire ni abstention, soit:
Le Conseil communal du Lieu,
Vu le préavis 11/2017
Ouï le rapport de la commission
Considérant que cet objet figure à l’ordre du jour
Décide
1. d’adopter le budget de l’année 2018 tel que présenté, soit:
Charges: CHF 6’280’020.-
Produits: CHF 6’217’560.-
Déficit: CHF 62’460.-
2. de relever la Commission de son mandat
M. le Vice-Président remercie le Rapporteur et les membres de la Commission pour leur travail.
7. Motions, interpellations, questions et propositions individuelles
M. Olivier Lugrin s’enquiert du mode de rémunération de Tridel suite à un article paru dans la presse?
M. le Syndic répond qu’à la Commune du Lieu, il n’y a pratiquement pas de rémunération, les délégués de la Commune ne bénéficient pas de telles largesses.
M. Bernard Rochat Municipal explique que des rémunérations touchées par
M. Olivier Français alors Municipal à Lausanne, devaient être reversées à Lausanne plutôt qu’à d’autres sociétés.
Mme Catherine Barras Egger a eu le regret de constater que la salle de gym n’était pas praticable pour la gym des aînés et aurait bien aimé être informée.
Mme Sylvia Piccinin Loutan Municipale a informé le Président de la Société qui devait transmettre et qui ne l’a pas fait, elle s’en excuse et agira différemment la prochaine fois.
M. Olivier Lugrin demande si l’inscription prévue sur la table de la cabane Bambois a été réalisée?
M. Maximilien Stauber Municipal répond que ce travail a été demandé au Service des Forêts et sera fait prochainement si ce n’est pas déjà le cas.
M. le Syndic remercie les membres du Conseil, tous les collaborateurs et tous ses collègues municipaux: «grâce à vous tous la Commune a de l’allure». Il souhaite à tous de belles fêtes.
M. Olivier Lugrin nous donne des précisions sur ses tests d’envoi de courriers postaux effectués lors de la course du Conseil communal à Daillens qui, bien qu’ayant des timbres de valeur différente, sont arrivés les trois le même jour à son domicile.
La parole n’étant plus demandée,
M. le Vice-Président remercie toutes les personnes présentes et se réjouit de les retrouver en 2018, il souhaite à tous de joyeuses fêtes de Noël et un bon début pour 2018. Il invite l’assemblée à la dégustation du vacherin organisée au restaurant de l’Hôtel de Ville et clôt la séance à 22h10.
pr Le Président:
Thomas Bücher: Vice-Président
La Secrétaire: Paulette Reymond